Séances du conseil

Les séances du conseil municipal sont ouvertes au public et se tiennent généralement le mercredi à 18h30.
Elles se déroulent salle du conseil, en mairie – 42 boulevard Carnot.

Prochaine séance : mercredi 30/03 – 18H30
Ordre du jour

1-Installation d’une Conseillère Municipale
2-Composition des commissions municipales – Ajustement
3-Compte de gestion 2021 Budget principal Ville
4-Compte administratif 2021 Budget principal Ville
5-Affectation définitive du résultat de l’exercice 2021 Budget principal Ville
6-Budget primitif 2022 Ville
7-Vote des taux de fiscalité directe locale 2022
8-Subventions et provisions au titre de l’exercice 2022 
9-Avances sur subventions – Associations sportives 
10-Avances sur subventions – Associations culturelles et de loisirs
11-Indemnités de fonction accordées aux élus 
12-Personnel titulaire – Emplois permanents à temps complet – Modification du tableau des effectifs 
13-Tarifs de location des salles de l’Etoile, Scène de Mouvaux
14-Financement spécial de l’organisation de classes transplantées par les écoles mouvalloises pour les classes de CM2 au titre de l’année scolaire 2021-2022
15-Convention avec le Collège sur l’utilisation des salles de sports
16-Convention de partenariat entre le Relais Petite Enfance (RPE) et la coordination départementale Lire et faire lire
17-Bilan de la concertation autour du projet de réaménagement urbain du site Carbonisage, rue Lorthiois
18-Renouvellement de l’adhésion de la commune au dispositif métropolitain de valorisation des Certificats d’économie d’énergie (CEE)

Motion de soutien au peuple Ukrainien

PV du 13 Octobre 2021

Retrouvez le procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 13 Octobre 2021

PV du 16 Juin 2021

Retrouvez le procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 16 Juin 2021

PV du 31 Mars 2021

Retrouvez le procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 31 Mars 2021

PV du 20 Février 2021

Retrouvez le procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 20 Février 2021

PV du 2 décembre 2020

Retrouvez le procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 2 Décembre 2020

PV du 14 Octobre 2020

Retrouvez le procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 14 Octobre 2020

PV du 8 juillet 2020

Retrouvez le procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 8 Juillet 2020

PV du 26 mai 2020

Retrouvez le procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 26 Mai 2020

PV du 19 décembre 2019

Retrouvez le procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 19 Décembre 2019

PV du 16 octobre 2019

Retrouvez le procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 16 Octobre 2019

PV du 11 Juin 2019

Retrouvez le procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 11 Juin 2019

PV du 20 Mars 2019

Retrouvez le procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 20 Mars 2019

PV du 06 Février 2019

Retrouvez le procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 06 Février 2019

PV du 12 Décembre 2018

Retrouvez le procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 12 Décembre 2018

PV du 17 Octobre 2018

Retrouvez le procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 17 Octobre 2018

PV du 18 Avril 2018

Retrouvez le procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 18 Avril 2018

PV du 21 Mars 2018

Retrouvez le procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 21 Mars 2018

PV du 07 Février 2018

Retrouvez le procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 07 Février 2018

PV du 13 Décembre 2017

Retrouvez le procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 13 Décembre 2017

PV du 18 Octobre 2017

Retrouvez le procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 18 Octobre 2017

PV du 14 Juin 2017

Retrouvez le procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 14 Juin 2017

PV du 22 Mars 2017

Retrouvez le procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 22 Mars 2017

PV du 01 Février 2017

Retrouvez le procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 01 Février 2017

PV du 07 Décembre 2016

Retrouvez le procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 07 Décembre 2016

PV du 12 Octobre 2016

Retrouvez le procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 12 Octobre 2016

PV du 08 Juin 2016

Retrouvez le procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 08 Juin 2016

PV du 23 Mars 2016

Retrouvez le procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 23 Mars 2016

PV du 03 Février 2016

Retrouvez le procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 03 Février 2016

PV du 09 Décembre 2015

Retrouvez le procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 09 Décembre 2015

PV du 24 Juin 2015

Retrouvez le procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 24 Juin 2015

PV du 18 Mars 2015

Retrouvez le procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 18 Mars 2015

PV du 11 Février 2015

Retrouvez le procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 11 Février 2015

PV du 15 Octobre 2014

Retrouvez le procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 15 Octobre 2014

PV du 21 Mai 2014

Retrouvez le procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 21 Mai 2014

PV du 16 Avril 2014

Retrouvez le procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 16 Avril 2014

PV du 09 Avril 2014

Retrouvez le procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 09 Avril 2014

PV du 29 Mars 2014

Retrouvez le procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 29 Mars 2014